Nicolas Bergasse
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Works (50)

Rapport du Comite de Constitution, sur l'organisation du pouvoir judiciaire

Lettre de M. Bergasse, de pute de Lyon, a M. Bureau-de-Puzy, pre sident de l'Assemble e nationale

Observations du sieur Bergasse, sur l'e crit du sieur de Beaumarchais, ayant pour titre, Court me moire en attendant l'autre, dans la cause du sieur Kornmann

Discours de M. Bergasse, sur la maniere dont il convient de limiter le pouvoir le gislatif & le pouvoir exe cutif dans une monarchie

Re flexions de M. Bergasse, ancien de pute a l'Assemble e constituante, sur l'acte constitutionnel du se nat

Lettre de M. Bergasse sur les E tats-ge ne raux

Discours de M. Bergasse, sur la maniere dont il convient de limiter le pouvoir le gislatif & le pouvoir exe cutif dans une monarchie

Rapport du Comite de Constitution, sur l'organisation du pouvoir judiciaire

Constitution du pouvoir judiciaire

Lettre d'un médecin de la Faculté de Paris, a un médecin du College de Londres

Essai sur la propriété, ou considérations morales et politiques sur la question de savoir s'il faut restituer aux émigrés les héritages dont ils ont été dépouillés durant le cours de la révolution

Protestation de M. Bergasse, de pute des communes de la se ne chausse e de Lyon a l'Assemble e nationale contre les assignats-monnoie

Lettre de M. Bergasse, a la reine

Protestation de M. Bergasse, de pute de la se ne chausse e de Lyon, contre les assignats-monnoie

De claration de M. Bergasse, de pute de la se ne chausse de Lyon, a l'Assemble e nationale, au sujet d'un article inse re dans le journal Patriote de M. Brissot de Warville

Re flexions sur les nouveaux e dits

Discours sur l'humanite des juges dans l'administration de la justice criminelle

Discours prononce a l'ho tel de ville de Lyon, le 21 de cembre 1774

De nonciation au public a l'occasion de quelques e crits anonymes, particulierement d'une come die ayant pour titre, La cour ple nie re, calomnieusement attribue s a M. Bergasse

Protestation de M. Bergasse, de pute de la se ne chausse e de Lyon, contre les assignats-monnoie

Lettre de M. Bergasse, de pute de Lyon, a M. Bureau de Puzy, pre sident de l'Assemble e nationale

Lettre de M. Bergasse sur les E tats-ge ne raux

Discours de M. Bergasse, sur la motion faite par M. l'abbe Sieyes, le 15 juin 1789

Mémoire de M. Bergasse sur les États-généraux

Rapport du Comite de Constitution, sur l'organisation du pouvoir judiciaire

Discours de M. Bergasse, sur la maniere dont il convient de limiter le pouvoir législatif & le pouvoir exécutif dans une monarchie
1789

Rapport du Comite de Constitution, sur l'organisation du pouvoir judiciaire

Observations de M. Bergasse

Lettre de M. Bergasse sur les E tats-ge ne raux

Rapport du Comite de Constitution, sur l'organisation du pouvoir judiciaire

Discours sur l'humanite des juges dans l'administration de la justice criminelle

Cahier du Tiers-E tat a l'Assemble e des E tats-ge ne raux de l'anne e 1789, ou, Instructions importantes aux de pute s sur la re forme des abus dont on doit faire la demande

Me moire du sieur Bergasse, dans la cause du sieur Kornmann, contre le sieur de Beaumarchais et le prince de Nassau

Lettre de M. Bergasse sur les E tats-ge ne raux

Protestation de M. Bergasse, depute' de la se ne chausse e de Lyon, contre les assignats-monnoie

Protestation de M. Bergasse, de pute de la se ne chausse e de Lyon, contre les assignats-monnoie

Observations sur un article du Journal de M. Brissot de Warville, concernant ma protestation contre les assignats-monnoie

Observations du sieur Bergasse, dans la cause du sieur Kornmann

Lettre de M. Bergasse sur les E tats-ge ne raux

Protestation de M. Bergasse, de pute de la se ne chausse e de Lyon, contre les assignats-monnoie

Les prophéties françoises, suivies d'un projet présenté au roi, pour dégrader & punir le duc d'Orléans

Re plique de M. Bergasse a M. de Montesquiou

Lettre de M. Bergasse sur les Etats généraux
1789

Lettre de M. Bergasse, de pute de la se ne chausse e de Lyon, a ses commettans, au sujet de sa protestation contre les assignats-monnoie

Lettre de M. Bergasse, relative au serment de la constitution

Lettre de M. Bergasse, de pute de la se ne chausse e de Lyon, a M. Dinocheau, de pute de Blois & re dacteur du Courier de Madon

Re ponse de M. Bergasse au me moire de M. de Montesquiou sur les assignats

Discours sur l'humanite des juges dans l'administration de la justice criminelle

Discours sur les crimes et les tribunaux de haute trahison

Lettre de M. Bergasse