France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce ...

Le mot du vrai législateur

Bound volume contains : 1. Petit dictionnaire des grands hommes et des grandes choses qui ont rapport a la Révolution

La voix de la conscience et de la vertu

Questions relatives aux colonies

Adresse prononcée a l'Assemblée nationale

L'Assemble e nationale, aux Franc ʹois, 11 fe vrier 1790. Les Franc ʹois a l'Assemble e nationale, 12 fe vrier 1790

Pour servir de supplément au no 70 du Courrier national. Assemblée nationale. Séance du 23 avril au soir

Mémoire en faveur des gens de couleur ou sangmêlés de St.-Domingue, & des autres isles françoises de l'Amérique, adressé à l'Assemblée Nationale

Procès-verbal de l'Assemblée nationale

Discours et project de loi pour l'affranchissement des négres, ou l'adoucissement de leur régime, et réponse aux objections des colons

Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution

Décrets de l'Assemblée nationale concernant les colonies, suivis d'une instruction

Réponse succinte des Députés de S. Domingue, au mémoire des commerçans des ports de mer

Second projet d'instruction pour les Colonies, relativement aux décrets des 13 et 15 mai

Les Américains réunis à Paris, & ci-devant composant l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, a l'Assemblée nationale

Examen du rapport fait par M. Barnave à l'Assemblée nationale, sur l'affaire de Saint-Domingue

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'état