traité de Maastricht

Le traité européen communément appelé traité de Maastricht [maːˈstrɪxt] est le traité fondateur de l'Union européenne. Il structure l'Union européenne autour de trois piliers : les Communautés européennes, la Politique étrangère et de sécurité commune, et la coopération policière et judiciaire en matière pénale. Le traité institue également une citoyenneté européenne, renforce les pouvoirs du Parlement européen et institue l'Union économique et monétaire. Sur le plan juridique, le traité de Maastricht est à la fois un traité fondateur, établissant le traité sur l'Union européenne, et un traité modificatif. Il modifiera en premier lieu le traité instituant la Communauté économique européenne (CEE, à Rome en 1957) qui deviendra le traité instituant la Communauté européenne (TCE) mais également les traités instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA en 1951) et la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom, à Rome en 1957). Le traité de Maastricht a été signé par l'ensemble des douze États membres de la Communauté économique européenne à Maastricht (Pays-Bas), le 7 février 1992, après un accord conclu lors du Conseil européen de Maastricht, en décembre 1991, et est entré en vigueur le 1er novembre 1993.